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Marques déposées par monsieur Claude FRANÇOIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Claude FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
98740718
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 1998 par monsieur Claude FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est monsieur Claude FRANÇOIS domicilié(e) 15, rue Pierret, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740718.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2008.

Claude FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS , CLOCLO , POUR QUE SONNE LA BIBLE DE LA DANSE DE SOCIETE POPULAIRE, SALON, SPORTIVE, LA VRAIE ECOLE DE DANSE THE TRUE DANCING SCHOOL POU R EVER / ETERNELLE , (Marque figurative) , les clodettes , CF Claude François , LES CLAUDETTES , LEYAT DINO ELECTRORDI , Y'A LE PRINTEMPS QUI CHANTE , TERRA NUNA


Monsieur Claude FRANÇOIS - 15, rue Pierret, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.